|
STATUTS
CHAPITRE PREMIER : DENOMINATION, BUTS ET ORGANISATION
Article premier :
Il est créé, sous le nom de Société zoologique de Genève, un groupement, organisé corporativement, régi par les articles 60 et suivants du CCS, pour autant que les statuts nen décident autrement.
Article 2 :
La Société fait élection du domicile attributif de juridiction à Genève, au domicile du Président en charge.
Article 3 :
Elle réunit les naturalistes qui étudient et observent la faune sauvage : mammifères, oiseaux, reptiles, batraciens, poissons, etc., et accueille toute peronne qui désire participer à ses travaux.
Article 4 :
Elle a pour but principal détudier la faune sauvage régionale et sa biologie, sans exclure les travaux présentés sur des contrées et des pays étrangers ; de former de nouveaux naturalistes et de propager lintérêt pour létude scientifique de la nature et sa protection.
Article 5 :
Elle tient en principe 9 séances par année, où sont présentées des communications et ds conférences. Elle encourage les recherches de ses membres et organise des excursions détude.
Article 6 :
Les membres de la Société ne contractent aucune obligation personnelle ou solidaire quelconque relativement aux engagements de la Société, qui ne sont garantis que par lavoir social.
CHAPITRE II : ADMINISTRATION
Article 7 :
Ladministration de la Société est confiée à un Comité dassemblée comprenant au minimum un Président, un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire, nommés par lAssemblée générale annuelle, pour une durée dun an, à la majorité des membres présents.
Les membres du Comité ne sont reponsables que de lexécution de leur mandat ; ils ne contractent, en raison de leur gestion, aucune obligation personnelle ou solidaire relativement aux engagements de la Société, qui ne sont garantis que par lavoir social.
Article 8 :
Les membres du Comité se répartissent les charges entre eux.
Article 9 :
La Société sengage valablement par la signature collective du Président et dun autre membre du Comité.
CHAPITRE III : ASSEMBLEES
Article 10 :
Les membres de la Société sont convoqués une fois par an à loccasion de la première séance de lannée, en Assemblée administrative annuelle.
Cette Assemblée entend les rapports de gestion et les rapports administratifs annuels, donne décharge au Comité pour sa gestion, nomme le ou les vérificateurs des comptes et élit le nouveau Comité.
Article 11 :
Dautre part, la Société est convoquée en réunion extraordinaire chaque fois que le Comité le juge nécessaire, ou quun tiers des membres inscrits en fait la demande écrite au Président.
Article 12 :
Les convocations à lAssemblée administrative annuelle doivent porter lordre du jour et être envoyées au moins dix jours à lavance.
Article 13 :
Toute décision est prise à la majorité des voix des membres présents ; en cas dégalité, le Président départage.
CHAPITRE IV : ADMISSION
Article 14 :
La qualité de membre est reconnue aux personnes sacquittant de leur cotisation.
CHAPITRE V : DEMISSION, EXCLUSION
Article 15 :
La qualité de membre se perd par démission écrite et radiation.
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES
Article 16 :
Toute modification aux présents statuts ne peut être adoptée quen Assemblée administrative générale, régulièrement convoquée et à la majorité des deux tiers des membres présents.
Article 17 :
La dissolution de la Société ne peut être prononcée quen Assemblée administrative générale, régulièrement convoquée et à la majorité des deux tiers des membres présents.
A moins que cette Assemblée nen décide autrement, les avoirs de la Société dissoute seront déclarés intangibles, confiés à la garde du Trésorier et déposés dans une banque, jusquà ce quils puissent être transmis à une société similaire.
|
FONDS CHARLES A.VAUCHER
Une année avant sa disparition, M.Charles-André Vaucher (1915-1997), naturaliste, photographe, grand voyageur, Membre fondateur et premier Président de la Société zoologique de Genève, propose à cette dernier une somme dargent substantielle dont la destination incombera au Comité en exercice.
Le Fonds Charles-A.Vaucher verra ainsi le jour et ses statuts seront entérinés par lAssemblée générale du mois de février 1997.
FONCTIONNEMENT
Le Fonds Charles-A.Vaucher est destiné à lattribution exceptionnelle dune somme dargent dans les cas suivants :
La contribution à la publication dun travail dintérêt scientifique répondant aux buts de la Société zoologique de Genève.
Ce travail sera prioritairement présenté par un membre de la Société zoologique de Genève, mais pourra lêtre également par un non membre.
Un don décerné hors Assemblée générale, soutenant une action en faveur de la conservation dune espèce animale sauvage et/ou de son milieu naturel.
La proposition devra être étayée par un dossier dinformation complet, qui sera conservé dans les archives de la Société zoologique de Genève.
La proposition sera soumise par écrit au Comité de la Société zoologique de Genève, qui se réunira en séance extraordinaire et, après examen de la demande, vote un crédit à la majorité des présents.
A lissue de chaque exercice comptable annuel, le Trésorier en exercice informe le Comité du montant disponible.
Si aucune proposition ne survient dans lannée en cours ou si elle est jugée irrecevable, ledit montant est reporté à lannée suivante.
En cas de désaccord avec la décision du Comité, toute réclamation devra être transmise par écrit au Président en exercice, qui tranchera en dernier lieu.
Les membres ordinaires de la Société zoologique de Genève seront informés de toute attribution du Fonds par le moyen du bulletin « LHermine », ainsi quà loccasion des séances mensuelles.
Projets soutenus
FONDS CHARLES-A.VAUCHER
1999 : FS 1'500.- Dr.Martin Liberek, impression de thèse :« Eco-éthologie du Chat sauvage Felis s.sylvestris, Schreber 1777, dans le Jura vaudois (Suisse) : influence de la couverture neigeuse », UNIVERSITE DE NEUCHATEL (CH).
|